Sculptures

Sculptures
artwork

9.1.1 Memorial

March, 2018

Rights Use & Privacy | Hosting : sensvirtuel.com

Informations légales

Droits de reproduction / Copyrights

Éditeur du site

Thierry HOYAU.
Entreprise enregistrée auprès du registre des entreprises du Québec, dénomée THH et/ou Thierry HOYAU ci aprés.

Conception, réalisation & Hébergement

Sens Virtuel
5425 rue de Bordeaux
Montréal, QC, H2H 2P9
sensvirtuel.com

Développement & Illustrations

THH | sensvirtuel
Crédits photographiques
Sous license et copryrights individuels.

Droit de propriété intellectuelle

Ce site est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Thierry HOYAU (THH). Ainsi, la structure générale, son contenu comme les textes, photos, images et sons composant ce site sont sa propriété. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que THH en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.De même, THH diffuse certains noms, cigles, extrais et logos, propriété de tiers, afin de faciliter la comprehension et/ou faciliter les liens vers les contenus de ces tiers. Ces noms, cigles, extraits et logos, restent la propriété de leurs detenteurs et n'engagent en rien THH.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est interdite. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Conditions d’accès et d’utilisation

Le site, de langue française, est un site d’information. Les services et les informations présentés sur ce site sont destinés à être utilisés par les internautes dans les conditions ci après décrites. Ce site est édité en langue française. L’accès aux services est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement des services.

Utilisation des informations

L’éditeur ne peut garantir à l’internaute qu’aucune omission ou erreur n’a pu être introduite dans l’information. Il appartient à l’internaute, sous sa responsabilité exclusive, d’utiliser les informations mises à sa disposition et avec discernement.

Traitement des données personnelles – Envoi de courriel

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt de messages électroniques.
THH s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs et la confidentialité des informations communiquées.
Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à THH est confidentielle.
Toutes données personnelles, notamment les adresses électroniques indiquées dans les courriels ne feront l’objet d’aucune cession de la part de THH.

Garanties et responsabilités

Bien que THH s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site web, elle ne garantit pas que ce site web soit exempt de fautes, d’erreurs typographiques, d’omissions et/ou de virus. THH se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site web. THH ne pourra pas être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’usage de son site ou d’autres sites qui lui sont liés.

Limites d’utilisation – droits d’auteurs

Les contenus

Le présent site doit être considéré comme un tout indissociable. L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages du site constitue la propriété exclusive de Thiery HOYAU et/ou de ses prestataires. Toute reproduction, représentation ou diffusion du contenu du présent site, pour quelque fin que ce soit, y compris personelles, en tout ou partie, sur quelque support que ce soit ou par tout procédé, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Nom et logo

Le nom et logo sont la propriété exclusive et inalianable de Thierry HOYAU (THH). Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de THH. Sur autorisation préalable et expresse, THH peut permettre l’établissement de liens hypertextes vers le présent site.

Formulaire de collecte d’informations

Les formulaires de collecte d’information constituent des données nominatives. THH veille à ce que les traitements aient pour seule finalité la constitution et l’exploitation d’un fichier d’adresses à des fins d’information ou de communication se rapportant a son activité.

En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande, par courriel.

FrançaisFR